Déposée le 20 décembre 2004 par DUCOS-BIROT Marie-Claude et GERARD Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mouette et Pélican » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Les déposants sont DUCOS-BIROT Marie-Claude domicilié(e) 43, avenue Pasteur,24100 BERGERAC - 24100 - France et GERARD Patrick domicilié(e) 25, chemin du Tedey,33680 LACANAU - 33680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCOS-BIROT Marie-Claude domicilié(e) 43, avenue Pasteur,24100 BERGERAC - 24100 - France.
La marque Mouette et Pélican a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Appareils et instruments nautiques et géodésiques, de signalisation, de secours (sauvetage), logiciels de jeux, logiciels, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, lunettes (optique) articles de lunetterie, étuis à lunettes, bâches de sauvetage. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de plage, de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs à provisions. Vêtements (tee-shirts, débardeurs, polos, sweat-shirts, parkas, pantalons, pull over, blousons, manteaux, casquettes, chapellerie, bonnets, gants d'habillement, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures, vêtements en fourrures, sous-vêtements, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage et de sport, vêtements adultes, enfants et puériculture. Cires, coupe-vent, vëtements de voile, éponges (sorties de bain). Blousons sans manches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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